Les présentes conditions générales fixent les modalités d’utilisation de ce site web.

La société SoftnGo, 79 AV DE LA COUR DE FRANCE, 91260 - JUVISY SUR ORGE, ci-après dénommée « SoftnGo », et son client , l’Association des Retraités BNP Paribas ci-après dénommée "l’administrateur" mettent à la disposition des "utilisateurs" ce site internet sécurisé. Ils vous demandent de vous assurer d’être en accord avec les conditions d’utilisation décrites ci-dessous.

L'utilisateur reconnait avoir pris connaissance de ce document et accepté l’ensemble de ces informations, que cet usage soit fait à titre personnel ou professionnel. Si cet usage est fait à titre professionnel, l’utilisateur garantit détenir les pouvoirs nécessaires pour accepter ces conditions générales au sein de son organisation.

Éditeur du site

Ce site est basé sur un logiciel edité et infogéré par la société SoftnGO
79 AV DE LA COUR DE FRANCE
91260 - JUVISY SUR ORGE

Hébergement

Ce site est hébergé par la société Amazone Web Services:

Amazon Web Services LLC
P.O. Box 81226
Seattle, WA 98108-1226

http://aws.amazon.com

L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Responsabilité des utilisateurs et de l’administrateur

En tant que dépositaires des informations contenues dans ce site : rubrique divers, articles, données des adhérents de l'association ADR… ils sont responsables du contenu.

L'administrateur met à disposition un large contenu d’informations gratuit. Il s’assure en permanence de mettre les moyens à sa disposition pour s’assurer de la qualité de ces contenus. Toutefois, il advient à l’utilisateur de s’assurer de la pertinence de ces informations au regard de sa situation. L’utilisateur s’engage donc à utiliser ces informations sous son entière responsabilité et dégage la société SoftnGo ainsi que l'administrateur de toute responsabilité à cet égard.

Contenu

SoftnGo et l’administrateur se réservent le droit de modifier et/ou de supprimer tout contenu illicite, incorrect, diffamatoire ou portant atteinte à la vie privée d’autrui.

Responsabilité dans l’utilisation du service

Piratage : En cas de transgression de la loi française des fonctionnalités de ce site internet, ou de tentative de piratage de celui-ci, SoftnGo et l’administrateur se réservent le droit de dénoncer le ou les responsables aux autorités compétentes et d’entamer des poursuites judiciaires.

Règles d'utilisation : L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le fonctionnement du service de quelque manière que ce soit.
En particulier, l’utilisateur s’engage à s’abstenir de poster des messages illicites, diffamants ou insultants sur tout ou partie du site.
L’utilisateur s’engage également à fournir des données personnelles véridiques, exactes et complètes.

Manquement aux conditions d’utilisation : Toute personne décelant un manquement doit prévenir l'administrateur grâce à l’adresse mail suivante : paris_rhg_adr_internet@bnpparibas.com

Droit d’accès au fichier informatisé

Tout utilisateur concerné par des informations directement ou indirectement nominatives peut demander à l’administrateur du service la communication de ces informations. Conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, il peut les supprimer en ligne ou en demander la suppression totale, les rectifier en ligne ou les faire rectifier le cas échéant.

Conséquences des suppressions d’informations

Toute information supprimée est susceptible de priver l’utilisateur des droits liés à ces informations.

Reproduction du site

La reproduction de toute ou partie de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de SoftnGo et de l’administrateur.

Communication de documents

La communication à des tiers des procès verbaux de réunions, du logo, ou de tout autre document est interdite à moins d’y être expressément autorisé par l’administrateur du site.

Cookies

L’utilisateur est informé que des cookies peuvent s’installer sur son navigateur. Dans tous les cas l’utilisateur peut librement effacer ses cookies de son navigateur.

Traitements des données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de ce site ont étés déclarés à la CNIL. L’ensemble de ces traitements est réalisé par l’administrateur du site (Association des retraités de BNP Paribas).

Pour chacun de ces traitements l’utilisateur dispose d’un droit d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles le concernant: il est possible de demander que ces données soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées.

Ces droits peuvent être exercés :

• En écrivant à : Amicale des Retraités BNP Paribas Code ACI : CSE02P0 75450 PARIS CEDEX 09
• Par téléphone : Permanence les après-midi des lundis, mercredis et vendredis 01 40 14 70 90
• Par mail : adrbnpp@bnpparibas.com

Destinataires: les destinataires de ces traitements sont les personnes adhérentes à l'association des retraités de BNP Paribas, l’administrateur et ses sous-traitants.